Marque expirée - Marque en non vigueur

LA GRAMMAIRE ANGLAISE/FRANCAISE/ESPAGNOLE A LA CARTE LA GRAMMAIRE ANGLAISE EXPLIQUEE ET COMMENTEE LES TABLEAUX COMPARATIFS DE LA GRAMMAIRE ANGLAISE/FRANCAISE/ESPAGNOLE VOYAGE AU PAYS DE… APPRENDRE A REDIGER EN ANGLAIS/FRANCAIS/ESPAGNOL LE GUIDE DES TESTS D'ANGLAIS LE JEU DES QUIZ(Z) ET DES MOTS BARRES
Françoise Elisabeth AURIAT

Numéro de dépôt :
3686823
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2019
LA GRAMMAIRE ANGLAISE/FRANCAISE/ESPAGNOLE A LA CARTE LA GRAMMAIRE ANGLAISE EXPLIQUEE ET COMMENTEE LES TABLEAUX COMPARATIFS DE LA GRAMMAIRE ANGLAISE/FRANCAISE/ESPAGNOLE VOYAGE AU PAYS DE… APPRENDRE A REDIGER EN ANGLAIS/FRANCAIS/ESPAGNOL LE GUIDE DES TESTS D\'ANGLAIS LE JEU DES QUIZ(Z) ET DES MOTS BARRES de Françoise Elisabeth AURIAT

Présentation de la marque LA GRAMMAIRE ANGLAISE/FRANCAISE/ESPAGNOLE A LA CARTE LA GRAMMAIRE ANGLAISE EXPLIQUEE ET COMMENTEE LES TABLEAUX COMPARATIFS DE LA GRAMMAIRE ANGLAISE/FRANCAISE/ESPAGNOLE VOYAGE AU PAYS DE… APPRENDRE A REDIGER EN ANGLAIS/FRANCAIS/ESPAGNOL LE GUIDE DES TESTS D'ANGLAIS LE JEU DES QUIZ(Z) ET DES MOTS BARRES

Déposée le 26 octobre 2009 par la société Françoise Elisabeth AURIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GRAMMAIRE ANGLAISE/FRANCAISE/ESPAGNOLE A LA CARTE LA GRAMMAIRE ANGLAISE EXPLIQUEE ET COMMENTEE LES TABLEAUX COMPARATIFS DE LA GRAMMAIRE ANGLAISE/FRANCAISE/ESPAGNOLE VOYAGE AU PAYS DE… APPRENDRE A REDIGER EN ANGLAIS/FRANCAIS/ESPAGNOL LE GUIDE DES TESTS D'ANGLAIS LE JEU DES QUIZ(Z) ET DES MOTS BARRES »

Le déposant est la société Françoise Elisabeth AURIAT domicilié(e) 69 Chemin de la guichardière - 49125 - BRIOLLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 720 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise Elisabeth AURIAT domicilié(e) 69 Chemin de la guichardière - 49125 - BRIOLLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRAMMAIRE ANGLAISE/FRANCAISE/ESPAGNOLE A LA CARTE LA GRAMMAIRE ANGLAISE EXPLIQUEE ET COMMENTEE LES TABLEAUX COMPARATIFS DE LA GRAMMAIRE ANGLAISE/FRANCAISE/ESPAGNOLE VOYAGE AU PAYS DE… APPRENDRE A REDIGER EN ANGLAIS/FRANCAIS/ESPAGNOL LE GUIDE DES TESTS D'ANGLAIS LE JEU DES QUIZ(Z) ET DES MOTS BARRES est expirée depuis le 26 octobre 2019.

Françoise Elisabeth AURIAT a également déposé les autres marques suivantes : APPRENDRE A REDIGER EN ANGLAIS LE GUIDE DES TESTS D'ANGLAIS UNE LANGUE ET DES CULTURES APPRENDRE LANGLAIS AUTREMENT APPRENDRE LE FRANCAIS AUTREMENT APPRENDRE LESPAGNOL AUTREMENT APPRENDRE LE CHINOIS AUTREMENT APPRENDRE LE PORTUGAIS AUTREMENT APPRENDRE LALLEMAND AUTREMENT LE JEU DES QUIZ(Z) ET DES MOTS BARRÉS


Françoise Elisabeth AURIAT - 69 Chemin de la guichardière - 49125 - BRIOLLAY - France - SIREN 444720098


Françoise Elisabeth AURIAT - 69 Chemin de la guichardière - 49125 - BRIOLLAY - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; calendrier ; instruments d'écriture ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.